M
Mission
mettre à disposition de ses membres, un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail, toute décision prise en assemblée générale ou par le conseil d'administration devra respecter l'intérêt collectif du groupement
Domaines
- groupement d'employeurs 👉 Pays du Neubourg
@
Commune & Contact
Commune
Tourville-la-Campagne (27370)Associations de Tourville-la-Campagne
Siège INSEE
48 RUE MOHAMED ELAOUFI, 27370 TOURVILLE-LA-CAMPAGNEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W272000887
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
534917448
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 272S
Activité
groupement d'employeurs
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr