COMITE DES FETES DE SAINT MARTIN DU TILLEUL

Active Saint-Martin-du-Tilleul 1967-10-16
M

Mission

organisation de la fête pour la commune de saint martin du tilleul

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-du-Tilleul (27300)

Associations de Saint-Martin-du-Tilleul

Siège INSEE

LE BOURG, 27300 ST MARTIN DU TILLEUL

Contact

#

Identifiants

RNA
W272000776
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
820002004
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0272000997
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 272S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr