ASSOCIATION DE CHASSE MARITIME DE BERVILLE SUR MER

Active Berville-sur-Mer 1977-09-22
M

Mission

exploitation de la chasse sur les territoires où l'association détient le droit de chasse, dans le souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique, du respect des équilibres biologiques, notamment par le gardiennage, et d'une façon générale, de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Berville-sur-Mer (27210)

Associations de Berville-sur-Mer

Contact

#

Identifiants

RNA
W272000635
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0272001507
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 272S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr