ASSOCIATION AMICALE DES CHASSEURS DE FOULBEC (ACC)

Active Foulbec 1978-08-08
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les résidents qui seraient admis en vue du , développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnellle de la chasse sur les territoires, l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des amicalistes, soit par cessions, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Foulbec (27210)

Associations de Foulbec

Siège INSEE

LE BOURG, 27210 FOULBEC

Contact

#

Identifiants

RNA
W272000619
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
829026624
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0272001596
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 272S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr