R.P. DE MAISTRE

Active Utilité publique Beaumesnil 1985-04-22
M

Mission

créer, gérer et promouvoir des établissements et services accueillant des enfants, des adolescents et des adultes vulnérables, en veillant à leur intégrité ; dans ces lieux de vie, un environnement humain, un suivi médical et psychologique adapté, des projets pédagogiques et éducatifs appropriés sont dispensés

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Beaumesnil (27410)

Associations de Mesnil-en-Ouche

Siège INSEE

13 RUE DU CHATEAU, 27270 MESNIL-EN-OUCHE

Contact

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Identifiants

RNA
W272000520
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
780780953
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
78078095300011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
RUP
27.000.0784
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
0272002100
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : RUP (R)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 272S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence

NAF : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr