ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU SITE DE CONTEVILLE

Active Conteville 1990-01-10
M

Mission

préserver le site de conteville de toutes atteintes à son environnement, faune, flore, qualité des eaux cadre naturel et en général de tout ce qui peut concerner la qualité de vie de ses habitants

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Conteville (27210)

Associations de Conteville

Contact

#

Identifiants

RNA
W272000322
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0272002465
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 272S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr