ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BERNAY

Active Menneval 1986-01-31
M

Mission

subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des témoins de jéhovah; elle pourra apporter son aide et assistance à toute association poursuivant un objet identique ; elle pourra acquérir, louer ou construire les terrains et immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés, et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des témoins de jéhovah ; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des témoins de jéhovah, cet objet est exclusif

@

Commune & Contact

Commune

Menneval (27300)

Associations de Menneval

Siège INSEE

1 RUE DU CHEMIN NOIR, 27300 MENNEVAL

Contact

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Identifiants

RNA
W272000249
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
418462925
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0272002141
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 272S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr