Mission
grouper les proprietaires, cultivateurs, habitants de la commune ainsi que les étrangers qui pourraient être admis, en vue de l'organisation de la chasse, de son excercice, de la protection et du repeuplement du gibier, de la destruction des animaux nuisibles et de la protection des récoltes
Domaines
- chasse 👉 Intercom Bernay Terres de Normandie
Commune & Contact
Commune
La Neuville-du-Bosc (27890)Associations de La Neuville-du-Bosc
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 272S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr