COMITE DEPARTEMENTAL DE BOWLING ET DE SPORT DE QUILLES DE L'EURE (CD27)

Active Louviers 2016-07-07
M

Mission

promouvoir, développer et organiser les activités, et les disciplines suivantes : bowling ; nine pin bowling classic (n.b.c.) ; nine pin bowling schere (n.b.s.) ; quilles saint gall ; quilles de 6 ; quilles au maillet ; quilles de 8 ; quilles de 9 ; toute autre pratique de quilles qui pourrait naître et être reconnue à condition d'être agréée par l'assemblée générale de la FFBSQ ; représenter tous les licenciés pratiquant le bowling et les sports de quilles et les associations sportives affiliées du département ; participer pour tout ce qui concerne le bowling et les sports de quilles aux missions de service public ; assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense et du principe du contradictoire, s'interdire toute discrimination, veiller au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français ; respecter et faire respecter à ses adhérents, les règlements sportifs, les règles d'encadrement, les règles de discipline, les règles contre le dopage humain, les règles d'hygiène et les règles de sécurité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Louviers (27400)

Associations de Louviers

Siège INSEE

53 CHAUSSEE DECRETOT, 27400 LOUVIERS

Contact

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Identifiants

RNA
W271002205
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
821946191
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 271S

Activité

Bowling

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr