COMITE D'ACTION SOCIALE ET CULTURELLE DES PERSONNELS COMMUNAUX DE LA VILLE DE GISORS

Active Gisors 1990-07-15
M

Mission

fournir une aide matérielle et morale à ses adhérents dont la situation nécessite une assistance temporaire ; contribuer au développement de la promotion sociale ; faciliter l'accès pour tous à la culture aux sports et aux loisirs

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Vexin Normand
@

Commune & Contact

Commune

Gisors (27140)

Associations de Gisors

Siège INSEE

QUAI DU FOSSE AUX TANNEURS, 27140 GISORS

Contact

#

Identifiants

RNA
W271002100
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
788745339
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0271002597
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 271S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr