ASSOCIATION DE CHASSE FLUVIALE DE LA VALLEE DE SEINE

Active Poses 1994-06-14
M

Mission

exploiter la chasse sur les territoires ou l'association détient le droit de chasse et notamment sur le domaine public fluvial dans le souci de la préservation de la faune sauvage et de ses habitats de développement du capital cynégétique du respect des équilibres biologiques, notamment par le gardiennage et d'une façon générale, de l'amélioration des conditions d'exercices de la chasse ; contribuer à l'éducation et à l'information des chasseurs et du public pour le respect du gibier et de l'environnement par la connaissance des espèces, des lois et des réglements ; participer à la gestion des réserves de chasse et de la faune sauvage ou des réserves naturelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Poses (27740)

Associations de Poses

Contact

#

Identifiants

RNA
W271002027
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0271003054
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 271S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée

Activité

chasse

préservation de la faune sauvage

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr