COMITE DES FETES ET DES LOISIRS DE LA COMMUNE DE MONTAURE

Active Terres de Bord 1966-04-06
M

Mission

organiser diverses manifestations dans la commune festives culturelles ou sportives et en assurer le bon foctionnement ainsi que la bonne tenue developper la pratique des loisirs et du sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Terres de Bord (27400)

Associations de Terres de Bord

Siège INSEE

27340 TERRES DE BORD

Contact

#

Identifiants

RNA
W271001748
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
808960546
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0271001066
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 271S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr