COMITE DES FETES DE NOTRE DAME DE L'ISLE

Active Notre-Dame-de-l'Isle 1962-06-04
M

Mission

organiser dans la commune diverses réjouissances à l'occasion des fêtes nationales, patronales et autres et en assurer la bonne tenue

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Notre-Dame-de-l'Isle (27940)

Associations de Notre-Dame-de-l'Isle

Siège INSEE

35 RUE DE L'EGLISE, 27940 NOTRE-DAME-DE-L'ISLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W271001351
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
797459021
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0271000968
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 271S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr