AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE PONT DE L' ARCHE

Active Pont-de-l'Arche 2011-12-01
M

Mission

par définition, une amicale est un regroupement de personnes, sous forme d'une association, travaillant dans une même collectivité, pour animer l'ambiance au travail

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Seine-Eure
@

Commune & Contact

Commune

Pont-de-l'Arche (27340)

Associations de Pont-de-l'Arche

Siège INSEE

19 RUE MAURICE DELAMARE, 27340 PONT-DE-L'ARCHE

Contact

#

Identifiants

RNA
W271001216
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
808519201
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 271S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr