ASSOCIATION DE CHASSE DES TROIS VALLEES

Active Val-de-Reuil 1984-05-09
M

Mission

exploitation de la chasse sur les territoires où l'association détient le droit de chasse dans le souci de la préservation de la faune sauvage du développement du capital cynégétique du respect des équilibres biologiques notamment par le gardiennageet d'une façon générale de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Val-de-Reuil (27100)

Associations de Val-de-Reuil

Contact

#

Identifiants

RNA
W271000741
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0271001986
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 271S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr