SOCIETE DE CHASSE DE BERNIERES SUR SEINE

Active LES TROIS LACS 1947-09-17
M

Mission

la défense des intérêts agricoles et cynégétiques de ses membres, l'amélioration de la chasse, la destruction des animaux nuisibles, la protection des récoltes, le repeuplement du gibier ordinaire, la poursuite de tout délit de chasse la répression de la divagation des chiens la répression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

LES TROIS LACS (27940)

Associations de Les Trois Lacs

Siège INSEE

15 RUE DE LA ROSERAIE, 27700 LES TROIS LACS

Contact

#

Identifiants

RNA
W271000532
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
809425150
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0271000670
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 271S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr