SOCIETE DE CHASSE DE SAINT PIERRE LA GARENNE

Active Saint-Pierre-la-Garenne 2002-06-17
M

Mission

mettre en commun leur droits de chasse sur les terres bois et prés non-enclos leur appartenant situés sur le territoire de la dite commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pierre-la-Garenne (27600)

Associations de Saint-Pierre-la-Garenne

Contact

#

Identifiants

RNA
W271000095
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0271000257
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 271S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr