M
Mission
la garde de la chasse, la répression des délits, l'entretien et l'amélioration de cette chasse, la location des terrains de chasse suivant l'article 1832 et suivant du code civil
Domaines
- chasse 👉 Seine Normandie Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Sainte-Geneviève-lès-Gasny (27620)Associations de Sainte-Geneviève-lès-Gasny
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W271000029
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0271000752
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr