ASSOCIATION DROMOISE ET RHONADIENNE DES DIPLOMES ET ETUDIANTS EN HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS
Activité
Mission
soutenir l'insertion professionnelle des étudiants, créer un réseau de spécialistes en histoire du droit, promouvoir le Master Histoire du Droit, créer un cadre de convivialité entre les différents acteurs de l’histoire du droit dans le cercle drômois, lyonnais et régional, organiser des événements scientifiques et académique
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : ASSOCIATION DROMOISE ET RHONADIENNE DES DIPLOMES ET ETUDIANTS EN HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS
Nouveau titre : ASSOCIATION LYONNAISE DES DIPLOMES ET ETUDIANTS DU MASTER HISTOIRE DU DROIT
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 69
Préfecture : Rhône
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500381661
Numéro de l'annonce : 1661
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W263013999
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 263P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03