M
Mission
exécution des travaux dentretien et d'amélioration des sources et des conduites de distribution ; défendre les droits des ayants droits aux eaux des fontaines de Coinaud envers les tiers ; supprimer toutes causes de division entre les sociétaires, en réglementant l'usage des eaux suivant les droits de chacun ; pérenniser les droits coutumiers ancestraux
Domaines
- ressources naturelles 👉 Porte de Dromardèche
@
Commune & Contact
Commune
Anneyron (26140)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W263013146
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Activité
ressources naturelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr