ASSOCIATION DES COPROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT 'LE PROVENCE'

Active LIVRON 2005-11-04
M

Mission

gérer le lotissement. la gestion comprend l'assurance de copropriété et tout autre contrat pouvant améliorer le bien être physique et moral des copropriétaires

Domaines

@

Commune & Contact

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Identifiants

RNA
W263012710
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0263021814
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 261S

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr