M
Mission
rassembler les citoyens et citoyennes qui souhaitent s'engager dans une action visant à rechercher les voies d'une gouvernance démocratique sur le territoire communal de Chabeuil ; formuler et bâtir des projets d'action qui mettent en uvre cette nouvelle gouvernance démocratique ; participer du débat public et définir des actions nouvelles pour Chabeuil ; ces actions sont des tous ordres légaux
Domaines
- action politique locale 👉 Valence Romans Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Chabeuil (26120)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W263011956
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Activité
action politique locale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr