SENSE (STOPPONS ENSEMBLE LES NUISANCES SONORES ET ENVIRONNEMENTALES)
Activité
Mission
défendre les riverains et tous ceux qui souffrent des nuisances sonores générées par leur environnement dont celles produites par les tirs des canons anti-grêle ; obtenir pour chacun le droit au calme et au repos de jour comme de nuit ; faire respecter les lois et règlements sur le bruit
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
-
Dernière déclaration en date de l'association
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Publication JO de l'avis de création de l'association
-
Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W263008785
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 263P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.