M
Mission
veiller à la conservation des sols, de l'air et de l'eau ; préserver lenvironnement visuel et olfactif, lutter contre les nuisances sonores et routières sur le territoire de la communauté de communes Porte de Drôme Ardèche
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Porte de Dromardèche
@
Commune & Contact
Commune
Beausemblant (26240)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W263008599
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr