COMITE DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT DE ROCHEFORT-SAMSON ET SAINT-MAMANS

Active Rochefort-Samson 1977-09-07
M

Mission

veiller au cadre de vie des habitants des communes des Monts du Matin, de maintenir la qualité des espaces naturels et le cas échéant de s'opposer notamment à la création et au maintien des nuisances de tous ordres susceptibles de porter atteinte à la nature (sol, air, bruit, eau, végétation, faune, etc...)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rochefort-Samson (26300)

Associations de Rochefort-Samson

Siège INSEE

26300 ROCHEFORT-SAMSON

Contact

#

Identifiants

RNA
W263007962
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
882700990
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263005567
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 263P

Activité

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr