M
Mission
concourir à lexpression du suffrage universel dans le respect des valeurs de la République, Liberté, Égalité, Fraternité, des principes fondamentaux consacrés par la constitution, de l'unité de la République et de indépendance de la Nation
Domaines
- associations à caractère politique général 👉 Valence Romans Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Chabeuil (26120)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W263007828
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Activité
associations à caractère politique général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr