COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL

Active Bourg-de-Péage 1972-05-23
M

Mission

resserrer les liens d'amitiés, pratiquer l'entraide, organiser (à l'exclusion de toutes manifestations politiques, confessionnelles ou syndicales) des manifestations culturelles, sportives ou de détente...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bourg-de-Péage (26300)

Associations de Bourg-de-Péage

Siège INSEE

RUE DU DOCTEUR EYNARD, 26300 BOURG-DE-PEAGE

Contact

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Identifiants

RNA
W263006890
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
326736782
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263004803
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 263P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr