Mission
créer en France et gérer l'école privée "Arc-en-Plume" ; cet établissement laïc d'enseignement s'inscrit dans le cadre de la loi française : il est donc soumis à l'obligation d'instruction et à l'inspection de l'Education nationale ; l'association pourra être amenée à créer et à gérer une cantine sur décision de l'assemblé générale
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Bassin de Bourg-en-Bresse
Commune & Contact
Commune
Bourg-en-Bresse (01000)Associations de Bourg-en-Bresse
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr