ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL

Active Malataverne 1986-07-10
M

Mission

FAVORISER L'ENTRAIDE ET LA CONCERTATION A L'INTERIEUR DU PERSONNEL COMMUNAL

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Drôme Sud Provence
@

Commune & Contact

Commune

Malataverne (26780)

Associations de Malataverne

Siège INSEE

MAIRIE, 26780 MALATAVERNE

Contact

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Identifiants

RNA
W263004633
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
808433239
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
80843323900015
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0263007753
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr