ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC P.E.E.P DU BASSIN DE SAINT VALLIER

Dissoute Saint-Vallier 2002-05-06
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2021-02-16.

contribuer au maintien ds principes laiques de neutralite scolaire objectivite et totlerance sur lesquls repose l'nseignement public. assurer la representation des familles en ttes circonstances d'etudier ttequestion qui concerne interet des eleves au point de vue moral intellectuel materiel et de poursuivre application des conclusions de ces etudes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Vallier (26240)

Associations de Saint-Vallier

Siège INSEE

LES RIOUX, 26240 SAINT-VALLIER

Contact

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Identifiants

RNA
W263003868
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
532092475
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263020456
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 263P

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.