COMITE D'ENTR'AIDE DU PERSONNEL COMMUNAL DE ST-MARCEL-LES-VALENCE

Active Saint-Marcel-lès-Valence 1979-03-21
M

Mission

promouvoir et resserrer l'entr'aide au sein du personnel communal et faire prevaloir le sens de la solidarite professionnelle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Marcel-lès-Valence (26320)

Associations de Saint-Marcel-lès-Valence

Siège INSEE

MAIRIE, 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCE

Contact

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Identifiants

RNA
W263003846
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
798789566
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263005916
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 263P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr