SECTEUR DE PETANQUE DE ROMANS-BOURG DE PEAGE

Active Chatuzange-le-Goubet 1959-04-18
M

Mission

recevoir en tant que représentant du Comité Départemental toutes nouvelles affiliations rattachées au secteur ; délivrer des licences ; surveiller la bonne marche des clubs affiliés ; informer les clubs affiliés de toutes modifications importante du Comité ; s'attacher à développer la discipline sportive qu'il représente ; représenter les clubs aux différentes réunions du Comité Départemental

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chatuzange-le-Goubet (26300)

Associations de Chatuzange-le-Goubet

Siège INSEE

LES ETOURNELLES, 26100 ROMANS-SUR-ISERE

Contact

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Identifiants

RNA
W263003464
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
490209632
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263002415
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 263P

Activité

Boules (pétanque, boules)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr