AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS MUTILES ET VICTIMES DE GUERRE P.G.C.A.T.M.

Active La Bâtie-Rolland 1996-11-20
M

Mission

créer et intensifier les liens amicaux entre tous les anciens comabttants, mutilés, victimes et veuves de guere, p.g. ; défendre et soutenir par tous les moyens légaux en son pouvoir les intérêts matériels et moraux de ses membres et de leur famille ; attribuer éventuellement des secours exceptionnels, seul le conseil d'aministration est habilité à statuer sur les cas présentés et à décider de l'opportunité de tels secours ; veiller à l'entretien des monuments et sépultures de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Bâtie-Rolland (26160)

Associations de La Bâtie-Rolland

Contact

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Identifiants

RNA
W263003144
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0263011822
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 262S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr