ASSOCIATION DIOCESAINE POUR L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (ADEC)

Active Valence 1992-12-09
M

Mission

mise en œuvre juridique et pratique des instances diocésaines prévues par le statut de l'enseignent catholique ; à cet effet elle assure la fonction d'employeur du directeur diocésain de l'enseignement catholique de valence en application des articles 209 et 211 du statut de l'enseignement catholique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Valence (26000)

Associations de Valence

Contact

#

Identifiants

RNA
W263002596
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0263010153
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 263P

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr