ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 'ANNE CARTIER'

Active Livron-sur-Drôme 1947-02-15
M

Mission

DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS , D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENT FONDE PAR L'AUTORITE CANONIQUE. EDUCATION,ENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET LA CULTURE; ACTIVITIE PARASCOLAIRE

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Livron-sur-Drôme (26250)

Associations de Livron-sur-Drôme

Siège INSEE

16 AVENUE ALBERT MAZADE, 26250 LIVRON-SUR-DROME

Contact

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Identifiants

RNA
W263002585
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779417591
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263001377
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 261S

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr