M
Mission
assurer et veiller à la protection, la sauvegarde et la défense du patrimoine naturel, architectural, culturel et historique de la commune de Beauvallon, sise dans la Drôme; conformément à la jurisprudence applicable, l'association a notamment pleine capacité pour agir dans le cadre de tout plan local d'urbanisation concernant la commune de Beauvallon
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Valence Romans Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Beauvallon (26800)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W263002323
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr