M
Mission
préserver l'environnement, le paysage, le milieu naturel, les nuisances visuelles et auditives, la faune et assurer la protection du patrimoine immobilier dans tous les secteurs habités étant concernés par l'implantation d'une ou plusieurs éoliennes à Génissieux
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Valence Romans Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Génissieux (26750)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W263002066
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr