SOCIETE DES EAUX DE BONREPOS

Active Saint-Rambert-d'Albon 2007-02-09
M

Mission

Gestion d'un réseau d'adduction d'eau desservant des propriétaires. Cette association a pour mission : - l'éxécution des travaux d'entretien et l'amélioration des sources et des conduites de distribution - de défendre les droits des propriétaires envers des tiers - de supprimer toute cause de division entre les sociétaires en règlementant l'usage des eaux suivant les droits de chacun

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Rambert-d'Albon (26140)

Associations de Saint-Rambert-d'Albon

Contact

#

Identifiants

RNA
W263001563
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 263P

Activité

usagers de services publics

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr