ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ECOLE ST FRANCOIS DE LORIOL ( O.G.E.C )

Active Loriol-sur-Drôme 1947-02-26
M

Mission

dans le respect du droit français, du statut de enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l’enseignent catholique, des accords conclus en son sein, d'assumer juridiquement la gestion d’établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Loriol-sur-Drôme (26270)

Associations de Loriol-sur-Drôme

Siège INSEE

6 AVENUE GENERAL DE GAULLE, 26270 LORIOL-SUR-DROME

Contact

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Identifiants

RNA
W263001467
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779418342
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263001392
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 261S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr