ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA TOUCHE

Active LA TOUCHE 1970-10-08
M

Mission

Voir nouveaux statuts datés du 26062005

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

LA TOUCHE (26160)

Associations de La Bâtie-Rolland

Siège INSEE

MAIRIE, 26160 LA TOUCHE

Contact

#

Identifiants

RNA
W263001216
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
524930807
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263004565
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Observation : Dossier géré en Préfecture pour le compte de la Sous Préfecture de Nyons

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr