ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARTHEMONAY

Active Arthémonay 1970-02-24
M

Mission

Assurer une bonne organisation techniqua de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d’un veritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l’éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arthémonay (26260)

Associations de Arthémonay

Siège INSEE

15 PLACE DE LA MAIRIE, 26260 ARTHEMONAY

Contact

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Identifiants

RNA
W263001049
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
988270666
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263004463
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 263P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr