ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ESPELUCHE

Active Espeluche 1969-08-28
M

Mission

Elle a pour but d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, a régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage; collabore avec des partenaires du monde rural ...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Espeluche (26780)

Associations de Espeluche

Siège INSEE

CHE DU VIEUX CIMETIERE, 26780 ESPELUCHE

Contact

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Identifiants

RNA
W263000967
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923000640
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263004378
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Observation : Dossier géré en Préfecture pour le compte de la sous préfecture de Nyons

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr