M
Mission
dans le respect du droit français, assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement, activité de l'éducation, formation et culture sous toutes ses formes. Activités parascolaires telles que l'accueil, lhébergement, la restauration, mise à disposition de locaux...
Domaines
- éducation formation 👉 Valence Romans Agglo
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Commune & Contact
Commune
CHABEUIL (26120)Siège INSEE
1 CHEMIN DE BELLET, 26120 CHABEUILContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W263000896
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779403286
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263001367
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 263P
Activité
éducation formation
NAF : Enseignement primaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr