ENVIRONNEMENT ET QUALITE DE VIE

Active Saint-Barthélemy-de-Vals 2004-02-09
M

Mission

Défense de l'environnement et de la qualité de vie sur le territoire de la commune de Saint Barthélémy de Vals et des communes limitrophes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Barthélemy-de-Vals (26240)

Associations de Saint-Barthélemy-de-Vals

Siège INSEE

LD GARIGOU, 26240 SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS

Contact

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Identifiants

RNA
W263000581
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
453214819
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263021136
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 263P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr