ASSOCIATION DE DEFENSE A L'OUVERTURE DE GRAVIERES

Active Montélimar 1994-05-20
M

Mission

Defesne des habtiants contre les risques d'inondations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montélimar (26200)

Associations de Montélimar

Contact

#

Identifiants

RNA
W263000257
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0263010774
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 262S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier Dossier géré en préfecture pour le compte de la sous préfecture de

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr