M
Mission
préserver la qualité de vie des riverains du quartier Boulagne Refuser l'implantation de tout établissement ne répondant pas aux critères du cahier des charges de la Communauté des communes du Pays Dieulefit-Bourdeaux et au dernier PLU en vigueur de la commune de La Bégude de Mazenc Pouvoir ester en justice si nécessaire dans l'intérêt des riverains
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Dieulefit-Bourdeaux
@
Commune & Contact
Commune
Bégude-de-Mazenc (26160)Associations de La Bégude-de-Mazenc
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W262007689
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 262S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr