M
Mission
défense, protection, maintien en matière d'urbanisme des quartiers Belle Vue, Champdurand, les Paties et Bigarry de la commune de Suze-la-Rousse situés au nord de la rivière du Lez ; toute action en faveur de l'urbanisation, du maintien et du classement en zone constructible de ces quartiers au nouveau PLU de la commune
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Drôme Sud Provence
@
Commune & Contact
Commune
Suze-la-Rousse (26790)Associations de Suze-la-Rousse
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W262002062
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 262S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr