PROTECTION DE LA PROPRIETE DES ECRITS DES SEPT MOINES DE LA COMMU- NAUTE NOTRE-DAME-DE-L'ATLAS DECEDES EN MAI 1996 (ASSOCIATION DES ECRTIS DES SEPT DE L'ATLAS)

Active Montjoyer 1997-07-21
M

Mission

La protection au plan canonique,spirituel,moral ou civil des droitsur les ecrits des sept moines de la communaute notre dame de l'atlas decedes en mai 1996,et la contribution au rayonnement

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Montjoyer (26230)

Associations de Montjoyer

Contact

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Identifiants

RNA
W262001036
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0262002428
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 262S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr