M
Mission
ASSURER LA DEFENSE DES INTERETS DES RIVERAINS DU RHONE ET DE SES AFFLUENTS.APPORTER UNE ASSISTANCE AUX POPULATIONS SINISTREES.DIFFUSER DES IMFORMATIONS A CARACTERE TECHNIQUE ET JURIDIQUES AU PROFIT DES POPULATIONS CONCERNEES PAR L'ORGANISATION DE REUNIONS PUBLIQUES ET PRIVEES PAR LA DISTRIBUTION DE DOCUMENTS ECRITS.
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Beaucaire Terre d'Argence
@
Commune & Contact
Commune
Bellegarde (30127)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W262000972
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0262002974
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 302P
Observation : dernière date publication enregistrée :2005-01-15
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr