TENNIS CLUB DE CHATILLON

Active Châtillon-en-Diois 1983-06-30
M

Mission

Il a été actualisé entre les soussignés et les personnes qui adhéreront aux présentes et rempliront les conditions ci-après, l'association, qui est régie par la loi du 1er juillet 1901( ou par les articles 21 à 79 du code civil local dans les départements 57, 67, et 68) et les présents statuts ; cette association a pour objet la pratique et la promotion du tennis dans le respect des règlements de la fédération française de tennis à laquelle elle est affiliée ;

Domaines

  • Tennis (tennis, longue paume) 👉 Diois
@

Commune & Contact

Commune

Châtillon-en-Diois (26410)

Associations de Châtillon-en-Diois

Siège INSEE

LES CHAUSSIERES, 26410 CHATILLON-EN-DIOIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W261001202
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
443540216
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0261001191
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-01-12
  • Nouvel objet : Il a été actualisé entre les soussignés et les personnes qui adhéreront aux présentes et rempliront les conditions ci-après, l’association, qui est régie par la loi du 1er juillet 1901( ou par les articles 21 à 79 du code civil local dans les départements 57, 67, et 68) et les présents statuts ; cette association a pour objet la pratique et la promotion du tennis dans le respect des règlements de la fédération française de tennis à laquelle elle est affiliée ;
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 261S

Activité

Tennis (tennis, longue paume)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr